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Conformité Safe Harbor sur plus de 700 MW

L’avis 2025-42 de l’IRS a fait du Physical Work Test la seule voie de début de construction au-delà de 1,5 MW. Les promoteurs qui s’appuyaient sur des relevés de dépenses devaient désormais avoir des preuves physiques au dossier pour chaque projet.

Rôle
Stratégie principale et direction des mandats
Firme
SafeHarbor Partners
Portefeuille
Plus de 700 MW en solaire, éolien et hybride
Portée
Mandat vendu, puis gouverné

Ce qui a changé

Les projets d’énergie renouvelable à l’échelle industrielle sont admissibles aux crédits d’impôt fédéraux selon la date de début de construction. Historiquement, les promoteurs avaient deux façons d’établir ce début : démontrer des travaux physiques d’envergure, ou prouver qu’ils avaient engagé 5 % du coût total du projet. La plupart utilisaient la seconde, parce que c’est un exercice de tableur.

L’avis 2025-42 de l’IRS a supprimé le test de dépense de 5 % pour les projets de plus de 1,5 MW, laissant le Physical Work Test comme seule voie.

Pourquoi c’est plus difficile qu’il n’y paraît

Un test de dépense passe ou ne passe pas, et vous connaissez le chiffre d’avance. Un test de travaux physiques est un argument documentaire, assemblé à partir des équipes terrain, des contrats EPC et des registres de la chaîne d’approvisionnement, construit des mois ou des années avant tout audit, par des gens qui n’ont aucune idée de ce qu’un auditeur finira par leur demander.

Ce dont j’étais responsable

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Des preuves en entrée, un dossier défendable en sortie, avec une seule norme pour tous les dossiers

La vente

Je menais le cycle du premier contact à l’entente signée. C’étaient des conversations de vente-conseil avec les promoteurs, leurs avocats et leurs investisseurs autour de la table, où le produit était le jugement et où la vraie décision d’achat portait sur la capacité de votre documentation à résister à un examen dans plusieurs années. On l’établit pendant la découverte, ou on ne l’établit pas.

Écrire la norme

J’ai établi et fait appliquer les protocoles de gouvernance et les procédures de la firme pour la documentation du Physical Work Test, et j’ai agi comme autorité centrale sur l’ensemble des dossiers d’audit institutionnels. C’était centralisé parce que si chaque dossier interprète la norme un peu différemment, la firme n’a pas de position défendable : elle a une collection d’opinions classées ensemble.

Gérer les dossiers

Une équipe multidisciplinaire de stratèges et de coordonnateurs terrain sur des mandats simultanés, chacun représentant plusieurs millions de dollars pour le client. Je coordonnais avec des cabinets comptables, des fiscalistes et des investisseurs institutionnels en capital fiscal sur l’admissibilité ITC/PTC, la conformité de la chaîne d’approvisionnement FEOC et la bonification pour contenu national, et je travaillais directement avec Novogradac et Baker Tilly sur l’alignement des modèles financiers et des rapports destinés aux investisseurs.

Absorber les chocs

Deux fois, de sérieux problèmes sont apparus en cours de mandat : une exposition FEOC dans la chaîne d’approvisionnement d’un dossier et des changements de portée EPC dans un autre. Les deux ont été repérés et réglés sans retard de livraison et sans qu’aucun dossier perde son admissibilité aux crédits. Les repérer tôt découle directement d’un protocole qui impose les mêmes questions à chaque dossier, plutôt que de dépendre de la personne qui révisait cette semaine-là.

Ce que cette vente m’a appris

Les acheteurs institutionnels paient pour avoir confiance que le document tiendra, et que la personne qui l’a préparé sera encore joignable quand il sera mis à l’épreuve. Ce changement de perspective a transformé ma façon de mener la découverte sur tous mes mandats, y compris ceux de 10 k$ sans capital fiscal en jeu.

Le bilan

Solaire, éolien et hybride sur des mandats simultanés
700+ MWSolaire, éolien et hybride sur des mandats simultanés
Conformité maintenue et admissibilité aux crédits préservée sur chaque dossier
100%Conformité maintenue et admissibilité aux crédits préservée sur chaque dossier

J’ai gardé ce travail à côté de l’automatisation, volontairement. Le lundi, je retirais peut-être des humains d’une file de leads, et le mardi, j’écrivais un protocole dont le but était de prouver qu’une personne avait vérifié. Passer de l’un à l’autre m’a appris à me demander tôt quel genre de problème j’ai devant moi.

Lieu
Montréal (QC)
Heure locale
9 h 30
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