Conformité Safe Harbor sur plus de 700 MW
L’avis 2025-42 de l’IRS a fait du Physical Work Test la seule voie de début de construction au-delà de 1,5 MW. Les promoteurs qui s’appuyaient sur des relevés de dépenses devaient désormais avoir des preuves physiques au dossier pour chaque projet.
- Rôle
- Stratégie principale et direction des mandats
- Firme
- SafeHarbor Partners
- Portefeuille
- Plus de 700 MW en solaire, éolien et hybride
- Portée
- Mandat vendu, puis gouverné
Ce qui a changé
Les projets d’énergie renouvelable à l’échelle industrielle sont admissibles aux crédits d’impôt fédéraux selon la date de début de construction. Historiquement, les promoteurs avaient deux façons d’établir ce début : démontrer des travaux physiques d’envergure, ou prouver qu’ils avaient engagé 5 % du coût total du projet. La plupart utilisaient la seconde, parce que c’est un exercice de tableur.
L’avis 2025-42 de l’IRS a supprimé le test de dépense de 5 % pour les projets de plus de 1,5 MW, laissant le Physical Work Test comme seule voie.
Pourquoi c’est plus difficile qu’il n’y paraît
Un test de dépense passe ou ne passe pas, et vous connaissez le chiffre d’avance. Un test de travaux physiques est un argument documentaire, assemblé à partir des équipes terrain, des contrats EPC et des registres de la chaîne d’approvisionnement, construit des mois ou des années avant tout audit, par des gens qui n’ont aucune idée de ce qu’un auditeur finira par leur demander.
Ce dont j’étais responsable
La vente
Je menais le cycle du premier contact à l’entente signée. C’étaient des conversations de vente-conseil avec les promoteurs, leurs avocats et leurs investisseurs autour de la table, où le produit était le jugement et où la vraie décision d’achat portait sur la capacité de votre documentation à résister à un examen dans plusieurs années. On l’établit pendant la découverte, ou on ne l’établit pas.
Écrire la norme
J’ai établi et fait appliquer les protocoles de gouvernance et les procédures de la firme pour la documentation du Physical Work Test, et j’ai agi comme autorité centrale sur l’ensemble des dossiers d’audit institutionnels. C’était centralisé parce que si chaque dossier interprète la norme un peu différemment, la firme n’a pas de position défendable : elle a une collection d’opinions classées ensemble.
Gérer les dossiers
Une équipe multidisciplinaire de stratèges et de coordonnateurs terrain sur des mandats simultanés, chacun représentant plusieurs millions de dollars pour le client. Je coordonnais avec des cabinets comptables, des fiscalistes et des investisseurs institutionnels en capital fiscal sur l’admissibilité ITC/PTC, la conformité de la chaîne d’approvisionnement FEOC et la bonification pour contenu national, et je travaillais directement avec Novogradac et Baker Tilly sur l’alignement des modèles financiers et des rapports destinés aux investisseurs.
Absorber les chocs
Deux fois, de sérieux problèmes sont apparus en cours de mandat : une exposition FEOC dans la chaîne d’approvisionnement d’un dossier et des changements de portée EPC dans un autre. Les deux ont été repérés et réglés sans retard de livraison et sans qu’aucun dossier perde son admissibilité aux crédits. Les repérer tôt découle directement d’un protocole qui impose les mêmes questions à chaque dossier, plutôt que de dépendre de la personne qui révisait cette semaine-là.
Ce que cette vente m’a appris
Les acheteurs institutionnels paient pour avoir confiance que le document tiendra, et que la personne qui l’a préparé sera encore joignable quand il sera mis à l’épreuve. Ce changement de perspective a transformé ma façon de mener la découverte sur tous mes mandats, y compris ceux de 10 k$ sans capital fiscal en jeu.
Le bilan
- Solaire, éolien et hybride sur des mandats simultanés
- 700+ MWSolaire, éolien et hybride sur des mandats simultanés
- Conformité maintenue et admissibilité aux crédits préservée sur chaque dossier
- 100%Conformité maintenue et admissibilité aux crédits préservée sur chaque dossier
J’ai gardé ce travail à côté de l’automatisation, volontairement. Le lundi, je retirais peut-être des humains d’une file de leads, et le mardi, j’écrivais un protocole dont le but était de prouver qu’une personne avait vérifié. Passer de l’un à l’autre m’a appris à me demander tôt quel genre de problème j’ai devant moi.